NFP 03 310 : 2007

Avant-propos
1 Domaine d'application
2 Références normatives
3 Termes et définitions
4 L'étude thermique
  4.1 Prestations dues en fonction du type de logement
  4.2 Détails des prestations
      4.2.1 Calculs réglementaires
      4.2.2 Calculs des déperditions et des puissances à
            installer pièce par pièce
      4.2.3 Estimation des consommations prévisionnelles
      4.2.4 Calcul des émissions de gaz à effet de serre
      4.2.5 Diagnostic de performance énergétique
      4.2.6 Étude de faisabilité
  4.3 Bases documentaires
  4.4 Réalisation de l'étude
      4.4.1 Définition de la mission
      4.4.2 Documents nécessaires à l'étude
      4.4.3 Logiciel utilisé pour l'étude
      4.4.4 Réalisation de l'étude
      4.4.5 Autocontrole des études
      4.4.6 Traitement des anomalies
  4.5 Rapport
  4.6 Attestation de non conformité
5 Services associés
  5.1 Prescription et veille réglementaire
  5.2 Prescription Qualité
  5.3 Prescription et veille technologique
6 Compétences et engagements du bureau d'étude
  6.1 Compétences requises
      6.1.1 Conditions d'éligibilité s'appliquant
            au bureau d'étude
      6.1.2 Pré-requis s'appliquant au producteur
            d'études thermiques
  6.2 Documentation technique
  6.3 Maîtrise des moyens de calcul
  6.4 Sous-traitance
  6.5 Maîtrise des documents et des données
  6.6 Archivage
Annexe A (informative) Références aux textes réglementaires
         en vigueur (RT 2000)
Annexe B (informative) Références aux textes réglementaires
         en vigueur (RT 2005)
Annexe C (informative) Exemples de présentation de rapports
         d'études thermiques

Ce document vise les études thermiques et bilans énergétiques des logements neufs et les services associés à ces études.