FD ISO/TS 16949 : 2009 FD

Avis de droit d'auteur
Avant-propos
Remarques relatives à la certification
Introduction
1 Domaine d'application
2 Références normatives
3 Termes et définitions
4 Exigences en matière de système qualité
  4.1 Responsabilité de la direction
  4.2 Système qualité
  4.3 Revue de contrat
  4.4 Maîtrise de la conception
  4.5 Maîtrise des documents et des données
  4.6 Achats
  4.7 Maîtrise du produit fourni par le client
  4.8 Identification et traçabilité du produit
  4.9 Maîtrise des processus
  4.10 Controles et essais
  4.11 Maîtrise des équipements de controle, de
       mesure et d'essai
  4.12 État des controles et des essais
  4.13 Maîtrise du produit non conforme
  4.15 Manutention, stockage, conditionnement,
       préservation et livraison
  4.16 Maîtrise des enregistrements relatifs à la qualité
  4.17 Audits qualité internes
  4.18 Formation
  4.19 Prestations associées
  4.20 Techniques statistiques
Annexe A (normative) Définitions
Annexe B (normative) Plan de surveillance
Annexe C (informative) Caractéristiques spéciales
Bibliographie

La présente Norme internationale spécifie les exigences relatives au système de management de la qualité lorsqu'un organisme: a) doit démontrer son aptitude à fournir régulièrement un produit conforme aux exigences des clients et aux exigences réglementaires applicables; b) vise à accroitre la satisfaction de ses clients par l'application efficace du système, y compris les processus pour l'amélioration continue du système et l'assurance de la conformité aux exigences des clients et aux exigences réglementaires applicables. NOTE: Dans la présente Norme internationale, le terme <> s'applique uniquement au produit destiné à, ou exigé par, un client. La présente Spécification technique, conjointement avec l'ISO 9001:2000, définit les exigences en matière de système de management de la qualité pour la conception, le développement, la production et, le cas échéant, l'utilisation, et les prestations de service associées aux produits du secteur automobile. La présente Spécification technique est applicable aux sites de production des pièces de série et rechange des organismes où des produits spécifiés par le client sont fabriqués. La présente Spécification technique peut être appliquée tout au long de la chaîne d'approvisionnement du secteur automobile. Toutes les exigences de la présente Norme internationale sont génériques et prévues pour s'appliquer à tout organisme, quels que soient son type, sa taille et le produit fourni. Lorsque l'une ou plusieurs exigences de la présente Norme internationale ne peuvent être appliquées en raison de la nature d'un organisme et de son produit, leur exclusion peut être envisagée.