NF ISO/IEC 6523-2 : 1999

1 Domaine d'application
2 Références normatives
3 Définitions
4 L'autorité d'enregistrement (AE)
  4.1 Responsabilités de l'autorité d'enregistrement
  4.2 Critères d'évaluation à appliquer par l'autorité
      d'enregistrement
  4.3 Traitement des demandes
  4.4 Attribution des valeurs d'ICD
  4.5 Contenu du registre
  4.6 Suppression de valeurs d'ICD
  4.7 Disponibilité du registre
5 Autorités de parrainage (AP)
  5.1 Reconnaissance des autorités de parrainage
  5.2 Responsabilités d'une autorité de parrainage
  5.3 Critères d'évaluation à appliquer par une autorité de
      parrainage
6 Organisations émettrices (OE)
Annexe A (informative) Conseils pour l'utilisation de
                       l'ISO/CEI 6523 en relation avec
                       l'ISO/CEI 8824-1 et l'ISO/CEI 8348

Le présent document spécifie une structure pour l'identification des organisations et parties d'organisations et peut être utilisé dans différents contextes, en particulier dans le cadre de l'EDI.